Bienvenus au C.L.O.A de Constantine ORDRE DES ARCHITECTES Conseils Locaux De�: �Constantine- T暫essa- Mila-Batna-Ghardaia Guelma-Oran-Tiaret-Tlemcen-Relizane-Bechar-Et Blida Communiqu� � Il est port� � la connaissance de l’ensemble des consoeurs et confreres que suite a la parution des trois communiqu市 du conseil national � savoir�: 1/ communiqu� du 20-01-2008 (quotidien el Watan) ayant trait au projet de d残oupage territorial 2/ communiqu� du 27-01-2008 (quotidien el Watan)� qui d伺ini la mise en place de la nouvelle reconfiguration de l’ordre des architectes. 3/ communiqu� du 06-03-2008 (quotidien el Watan)� ayant pour objet la d市ignation des commissions charg仔s de la� pr姿aration des 四ections pour chaque r使ion suivant le nouveau d残oupage. � Suite aux multiples d残isions prises par le conseil national, sanctionn仔s par les communiqu市 sus cit市 sans pour autant avoir l’approbation de la majorit� des conseils locaux, deux regroupements r使ionaux ont eus� lieu, � savoir�: Le regroupement de la r使ion Ouest tenu a Oran� le 01/03/2008 ayant regroup� les conseils locaux suivant�: Oran, Tiaret, Tlemcen, Relizane, Bechar. Le regroupement de la r使ion Est tenu � Constantine�� le 07/03/2008 ayant regroup� les conseils locaux suivant�: Constantine, Mila, T暫市sa, Batna, Guelma, Ghardaia. Apr峻 ces deux regroupements il a 師� jug� n残essaire de pr思oir une r志nion regroupant tous les conseils locaux pour une r伺lexion et une concertation sur ces communiqu市 et la suite a donn仔.� Cette r志nion s’est d屍oul仔 le 15/03/2008 � Oran. � Apr峻 d暫at, il a 師� constat� ce qui suit�: 1/ constatation de l’expiration du mandat du CNOA en date du 02/07/2007 2/ ill使alit� de la dissolution des CLOA prononc仔 par le conseil national conform士ent aux d残isions judiciaires (CLOA Alger contre CNOA l’ann仔 2005). 3/ ill使alit� de la d市ignation des commissions charg仔s de la pr姿aration des 四ections (article 09 du d残ret ex残utif 96-293) 4/ ill使alit� du mode de scrutin retenu par le CNOA a savoir le suffrage indirect. 5/ irr使ularit� de la mani俊e dont a 師� d残id� de majorer le montant de la cotisation (article 49-52 du r夙lement int屍ieur). 6/ ill使alit� de la remise des attestations vierges et sign仔s pour la mise a jour de l’ann仔 2008,alors qu’elles devraient 腎res nominatives suivant les listes des architectes a jour de leurs cotisations pr市ent仔s par les conseils locaux. 7/ irr使ularit� de la proposition faite a Monsieur le Ministre de l’habitat et de l’urbanisme relative au d残oupage territorial, alors qu’il fallait au pr斬lable avoir l’approbation des conseils locaux (d残ision propos仔 par la commission install仔 a cet effet et� vot仔 a l’unanimit� des pr市ents� au congr峻 tenu le 31 mai et le 1er juin 2006 a Z屍alda) 8/ les conseils locaux n’ont jamais 師� consult市 de pr市 ou de loin sur les d残isions prises par le conseil national ni 腎re inform市 sur ces d残isions alors� que les� proc峻 verbaux doivent 腎re�� sign市 par la pr市idente et le secr師aire g始屍al� et notifi市 a l’ensemble des CLOA dans un d四ai de (01) mois (article n° 29 du r夙lement int屍ieur) � 9/ l’inexistence -����� si夙e du CNOA (voir d残ision N°01 congres Z屍alda, donnant mandat au CNOA de trouver un si夙e d伺initif et cela depuis 2006), -����� d’un secr師ariat permanant (art 31 chapitre IV du d残ret ex残utif N°96/293 du 02/09/1996) -���

｜Copywriting Lady｜Chavez｜L´Ordre Des Architectes Alge´riens｜Our Brother is Sick｜Border Task Force｜ �� de la commission nationale du budget (article 33 du r夙lement int屍ieur). Comment peut ont diriger ces consoeurs et confreres du territoire Alg屍ien sans ces trois composantes primordiales�? Ne serait il pas sage d’abord de mettre en place les dispositifs pr思us par la loi qui r使issent notre corporation. � Apr峻 les constatations cit仔s ci-dessus, l’ensemble des pr市ents a d残id� ce qui suit�: 1 / la convocation, par la pr市idente de la session 四ective du congr峻 dans les plus brefs d四ais (qui devait 腎re fix仔 quatre mois avant l’expiration du mandat du CNOA (article 20 du r夙lement int屍ieur). 2 / Rejet cat使orique du nouveau d残oupage territorial (pr屍ogative du congr峻 national). 3/ Adoption du principe de la r姉rganisation territoriale des instances locales de l’ordre des architectes conform士ent a l’esprit de loi, a savoir la proximit� et le rapprochement des instances locales r使lementaires de la base (un conseil local par wilaya) et non un conseil r使ional qui regroupe dans des cas 12 wilayas. 4/ De d姿芯her une d四使ation compos仔 des pr市idents des conseils locaux repr市ent仔 par Mers�: Bensihamdi Mourad……..� .CLOA de Constantine Kachour Mustapha……….. CLOA dﾕOran Djilali Kobibi Hafidﾉﾉ.. CLOA de Relizene Belkacem Necira ﾉﾉﾉ..ﾊCLOA de Ghardaia Cheriet Nadjib …………..� CLOA de Tebessa Sekouane Bachir ………..�� CLOA de Tiaret La dite d四使ation avait pour mission d’informer la pr市idente des r市ultats 士anant de la r志nion du 15/03/2008, et la lecture du contenu de cette d残laration. Chose faite le 27 mars 2008 qui a co貧cider avec la session extraordinaire du CNOA a laquelle devait participer les pr市idents et les tr市oriers des CLOA et les pseudo commissions de pr姿aration des 四ections , apr峻 que Madame la pr市idente n’a pu que constater le manque du quorum,et l’absence de la majorit� des membres du conseil national,elle nous a pr腎� attention a la lecture du proc峻 verbal sanctionnant la r志nion du 15 mars� 2008, la Pr市idente a pris acte et elle s’est encag仔 a transmettre sa r姿onse a tous les CLOA le 02 avril 2008 mais encore une fois se n’est que le 13 avril 2008 que les CLOA ont re講 une r姿onse, cela t士oigne de l’indiff屍ence du CNOA a l’使ard des conseils locaux. Suite a cela et par ce communiqu� de presse, nous signataires, avons jug� utile par devoir d’informer les consoeurs et les confreres de l’ensemble du territoire alg屍ien que nous prions de prendre attache avec leur cloa pour plus d’informations, et que les cloa restent attentifs a leurs suggestions . � Membres signataires des conseils locaux (12CLOA �sur 16) CLOA de Constantine CLOA de Tebessa ( Tebessa ﾐ Khenchela - Oum El Bouaghi) CLOA de Biskra (Batna ﾐBiskra - M’sila) CLOA de Ghardaia (Gardaia- el Oued Ourgla ﾐ Tamanrasset ﾐ Illizi - Lagouat) CLOA de Guelma (Guelma -Souk Ahras) CLOA dﾕOran (Oran ﾐMostaganem -Sidi Belabes) CLOA de Tiaret (Tiaret ﾐTissemssilt - Mascara -el Bayad - Djelfa - Saida) CLOA de Tlemcen (Tlemcen -Ain Temouchent) CLOA de Relizane (Relizane ﾐ Chlef - AinDefla ) CLOA de Mila (Mila- Jijel -Skikda) CLOA de B残har (Bechar ﾐAdrar ﾐ Naama - Tindouf) CLOA de Blida (Blida ﾐ M仕斬 - Tipaza) � �